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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUR INTERIEURE
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T&T FRANCE le temps qu'il fait, le temps qui passe
Marque expirée - Marque en non vigueur

T&T FRANCE le temps qu'il fait, le temps qui passe
SARL COUR INTERIEURE
DOUZOU Olivier

Numéro de dépôt :
3424302
Date de dépôt :
20/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/04/2016
T&T FRANCE le temps qu\'il fait, le temps qui passe de COUR INTERIEURE

Présentation de la marque T&T FRANCE le temps qu'il fait, le temps qui passe

Déposée le 20 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUR INTERIEURE et DOUZOU Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « T&T FRANCE le temps qu'il fait, le temps qui passe »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUR INTERIEURE domicilié(e) ZA LA BOUYSSE,12500 ESPALION - 12500 - France et DOUZOU Olivier domicilié(e) 5 rue d'armagnac,12000 RODEZ - 12000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUR INTERIEURE domicilié(e) ZA la Bouysse, BP 60,12500 ESPALION - 12500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T&T FRANCE le temps qu'il fait, le temps qui passe est expirée depuis le 20 avril 2016.

COUR INTERIEURE a également déposé les autres marques suivantes : 100% BAMBOO , COUR INTERIEURE , GEL CONCEPT GEL CONCEPT. UNE IDEE NOUVELLE POUR AGREMENTER VOTRE INTERIEUR


SARL COUR INTERIEURE - ZA LA BOUYSSE,12500 ESPALION - 12500 - France

DOUZOU Olivier - 5 rue d'armagnac,12000 RODEZ - 12000 - France - SIREN 4


COUR INTERIEURE - ZA la Bouysse, BP 60,12500 ESPALION - 12500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

– horlogerie, instruments chronométriques.– récipients d'emballage en matières plastiques.– ustensiles pour le menage ou la cuisine, vaisselle.– linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement).– tapis, paillassons.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.